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- 15 octobre 2024 à 02:04 DR E4-SBM-3 (hist | modifier) [3 830 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR E4-SBM-3 (Disclosure Requirement E4-SBM-3) fait partie du standard ESRS E4 (European Sustainability Reporting Standard E4) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur la divulgation des sites matériels et des impacts de l'entreprise sur la biodiversité et les écosystèmes, ainsi que sur les effets négatifs liés à la dégradation des terres et aux espè... »)
- 15 octobre 2024 à 01:48 DR E4-IRO-1 (hist | modifier) [6 995 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR E4-IRO-1 (Disclosure Requirement E4-IRO-1) fait partie du standard ESRS E4 (European Sustainability Reporting Standard E4) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur l’identification et l’évaluation des incidences, dépendances, risques et opportunités liés à la biodiversité et aux écosystèmes, ainsi que sur la consultation des communautés affec... »)
- 15 octobre 2024 à 01:16 DR E5-IRO-1 (hist | modifier) [3 445 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR E5-IRO-1 (Disclosure Requirement E5-IRO-1) fait partie du standard ESRS E5 (European Sustainability Reporting Standard E5) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur la divulgation des processus utilisés par l'entreprise pour identifier les impacts, risques et opportunités liés à l'utilisation des ressources et à l'économie circulaire dans ses opérat... »)
- 14 octobre 2024 à 21:54 DR S1-SBM-3 (hist | modifier) [7 199 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR S1-SBM-3 (Disclosure Requirement S1-SBM-3) fait partie du standard ESRS S1 (European Sustainability Reporting Standard S1) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR vise à comprendre comment les incidences, risques et opportunités matériels affectent les effectifs de l'entreprise et comment ces éléments influencent la stratégie et le modèle économique de l'organisa... »)
- 14 octobre 2024 à 17:39 DR S3-SBM-3 (hist | modifier) [4 676 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR S3.SBM-3 (Disclosure Requirement S3.SBM-3) fait partie du standard ESRS S3 (European Sustainability Reporting Standard S3) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur la divulgation des incidences matérielles, risques et opportunités liés aux communautés affectées, ainsi que la manière dont l'entreprise traite ces impacts dans ses opérations et sa cha... »)
- 14 octobre 2024 à 17:28 DR S4-SBM-3 (hist | modifier) [4 230 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Le DR E4.SBM-3 (Disclosure Requirement E4.SBM-3) fait partie du standard ESRS E4 (European Sustainability Reporting Standard E4) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur la divulgation des impacts matériels, risques et opportunités liés à la biodiversité et aux écosystèmes, notamment les sites affectés par les opérations de l'entreprise. == Incidences... »)
- 14 octobre 2024 à 17:11 DR S2-SBM-3 (hist | modifier) [5 509 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « == Incidences, risques et opportunités pour les travailleurs de la chaîne de valeur - Fiche pratique S2.SBM-3 == Le DR S2.SBM-3 fait partie du standard ESRS S2 (European Sustainability Reporting Standard S2) de la directive européenne de reporting de durabilité (CSRD, Corporate Sustainability Reporting Directive). Ce DR se concentre sur la divulgation des incidences, risques et opportunités matériels identifiés par l'entreprise pour les travai... »)
- 13 octobre 2024 à 13:08 Liens utiles (hist | modifier) [924 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Datapoints EFRAG avec liens vers la réglementation »)
- 10 octobre 2024 à 18:21 DR (hist | modifier) [40 065 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Les Exigences de Divulgation (DR) définissent, dans la CSRD, les informations que les entreprises doivent communiquer en matière de durabilité. Les 12 ESRS sont divisés en exigences de divulgation, appelées DR (Disclosures Requirements), totalisant 82 DR au total : * '''Les 12 DR de l'ESRS 2 sur les informations générales''' sont obligatoires pour toutes les entreprises. Par exemple : ** '''DR BP-1''' : Cadre général pour la préparation des rapp... ») Balise : Éditeur visuel
- 10 octobre 2024 à 16:25 Double matérialité (hist | modifier) [2 826 octets] Guillaume (discussion | contributions) (Page créée avec « Les normes ESRS ne spécifient pas de méthode particulière pour réaliser une analyse de double matérialité. Selon le guide élaboré par l’EFRAG, cette analyse peut se dérouler en trois phases distinctes : # '''Compréhension du contexte''' : Cela inclut l'examen des activités et du modèle économique de l'entreprise, du cadre réglementaire en vigueur ainsi que des références sectorielles, tout en identifiant les parties prenantes, qu'elles soient i... ») Balise : Éditeur visuel
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS G1 (hist | modifier) [6 577 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS G1 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur la conduite des affaires. Voici une présentation détaillée de l'ESRS G1 : == Objectif principal == L'ESRS G1 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives à la conduite éthique des affaires et à la gouvernance d'entreprise. Cette norme couvre les aspects liés à l'intégrité commerciale, à la lutte contre la corruptio... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS S4 (hist | modifier) [7 291 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS S4 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur les consommateurs et les utilisateurs finaux. Voici une présentation détaillée de l'ESRS S4 : == Objectif principal == L'ESRS S4 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés aux consommateurs et utilisateurs finaux des produits et services de l'entreprise. Cette norme couvre les... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS S3 (hist | modifier) [7 262 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS S3 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur les communautés affectées. Voici une présentation détaillée de l'ESRS S3 : == Objectif principal == L'ESRS S3 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés aux communautés affectées par les activités de l'entreprise. Cette norme couvre les interactions de l'entreprise avec le... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS S2 (hist | modifier) [7 632 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS S2 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur les travailleurs dans la chaîne de valeur. Voici une présentation détaillée de l'ESRS S2 : == Objectif principal == L'ESRS S2 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés aux travailleurs dans la chaîne de valeur de l'entreprise. Cette norme couvre les pratiques de travail et l... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS S1 (hist | modifier) [11 613 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS S1 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur la main-d'œuvre propre de l'entreprise. Voici une présentation détaillée de l'ESRS S1 : == Objectif principal == L'ESRS S1 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux pratiques de l'entreprise concernant sa propre main-d'œuvre. Cette norme couvre un large éventail de sujets liés aux employés, de leurs conditions... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS E5 (hist | modifier) [7 600 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS E5 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur l'utilisation des ressources et l'économie circulaire. Voici une présentation détaillée de l'ESRS E5 : == Objectif principal == L'ESRS E5 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives à l'utilisation des ressources et à l'économie circulaire par les entreprises. Cette norme couvre l'efficacité des ressources, la gestio... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS E4 (hist | modifier) [7 093 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS E4 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur la biodiversité et les écosystèmes. Voici une présentation détaillée de l'ESRS E4 : == Objectif principal == L'ESRS E4 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés à la biodiversité et aux écosystèmes pour les entreprises. Cette norme couvre les interactions des entreprise... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS E3 (hist | modifier) [6 427 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS E3 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur les ressources en eau et marines. Voici une présentation détaillée de l'ESRS E3 : == Objectif principal == L'ESRS E3 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés à l'utilisation et à la gestion des ressources en eau et marines par les entreprises. == Éléments clés == == St... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS E2 (hist | modifier) [7 549 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS E2 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur la pollution. Voici une présentation détaillée de l'ESRS E2 : == Objectif principal == L'ESRS E2 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés à la pollution pour les entreprises. Cette norme couvre divers types de pollution, notamment la pollution de l'air, de l'eau et des sols,... »)
- 10 octobre 2024 à 14:13 ESRS E1 (hist | modifier) [8 641 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS E1 est une norme européenne de reporting de durabilité qui se concentre spécifiquement sur le changement climatique. Voici une présentation détaillée de l'ESRS E1 : == Objectif principal == L'ESRS E1 vise à fournir un cadre standardisé pour la divulgation d'informations relatives aux impacts, risques et opportunités liés au changement climatique pour les entreprises. == Éléments clés == == Stratégie et modèle d'affaires == L'ESRS E1 requi... »)
- 10 octobre 2024 à 13:36 ESRS 2 (hist | modifier) [7 151 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS 2 (European Sustainability Reporting Standard 2) est une norme transversale qui définit les informations générales à publier dans le cadre du reporting de durabilité selon la directive CSRD. Voici les principaux éléments de l'ESRS 2 : # '''Objectif''' : L'ESRS 2 vise à fournir un cadre pour la divulgation d'informations générales sur l'entreprise et sa stratégie de durabilité. # '''Informations sur l'entreprise''' : La norme exige... »)
- 10 octobre 2024 à 13:36 ESRS 1 (hist | modifier) [3 434 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « L'ESRS 1 (European Sustainability Reporting Standard 1) est une norme transversale qui définit les principes généraux pour le reporting de durabilité selon la directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive). Voici les principaux éléments de l'ESRS 1 : # '''Objectif''' : L'ESRS 1 vise à fournir un cadre général pour la préparation et la présentation des informations de durabilité. # '''Principes de reporting''' : La norme dé... »)
- 10 octobre 2024 à 13:36 ESRS (hist | modifier) [3 876 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « ESRS (normes européennes de reporting sur le développement durable) Les ESRS sont un ensemble de normes de reporting de durabilité développées par l'EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group) pour la Commission européenne. Ces normes s'inscrivent dans le cadre de la directive CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) et visent à harmoniser et améliorer la qualité des informations non financières divulguées par les entreprises. Stru... »)
- 10 octobre 2024 à 12:13 DR G1-GOV-1 (hist | modifier) [6 291 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « == Rôle des organes de gouvernance - Fiche pratique GOV-1 == == Objectif == Permettre de comprendre la composition, les rôles et l'expertise des organes de gouvernance concernant les questions de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Composition et diversité #* Nombre de membres exécutifs/non exécutifs #* Représentation des salariés #* Expérience pertinente #* Diversité (genre, autres aspects) #* Pourcentage d'administrateurs indépendants... ») créé initialement avec le titre « DR GOV-1 »
- 10 octobre 2024 à 12:13 DR BP-2 (hist | modifier) [7 964 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « == Circonstances particulières - Fiche pratique BP-2 == == Objectif == Permettre de comprendre l'effet des circonstances particulières sur l'établissement de la déclaration relative à la durabilité. == Éléments clés à inclure == # Horizons temporels #* Définitions des horizons moyen/long terme si différents d'ESRS 1 #* Justification de ces définitions # Estimations chaîne de valeur #* Définition des métriques concernées #* Base d'établisseme... »)
- 10 octobre 2024 à 12:13 DR BP-1 (hist | modifier) [3 687 octets] GRILLAT Karine (discussion | contributions) (Page créée avec « == Base générale d'établissement - Fiche pratique BP-1 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise prépare sa déclaration relative à la durabilité, y compris le périmètre de consolidation et la couverture de la chaîne de valeur. == Éléments clés à inclure == # Mode d'établissement #* Consolidé ou individuel # Périmètre de consolidation (pour les déclarations consolidées) #* Confirmation de l'identité avec les états fina... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR MDR-T (hist | modifier) [4 553 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Cibles et suivi de l'efficacité - Fiche pratique MDR-T == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise mesure l'efficacité de ses actions sur les questions de durabilité importantes, notamment via des cibles. == Éléments clés à inclure == # Méthode de mesure de l'efficacité #* Métriques utilisées #* Procédures en l'absence de cibles mesurables # Description des cibles #* Lien avec les objectifs de la politique #* Niveau à atteind... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR MDR-M (hist | modifier) [2 189 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Métriques de durabilité - Fiche pratique MDR-M == == Objectif == Permettre de comprendre les métriques utilisées par l'entreprise pour mesurer l'efficacité de ses actions sur les questions de durabilité importantes. == Éléments clés à inclure == # Liste des métriques #* Métriques définies dans les ESRS #* Métriques spécifiques à l'entité (autres sources ou développées en interne) # Pour chaque métrique #* Méthodes et hypothèses sous-ja... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR MDR-A (hist | modifier) [3 945 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Actions et ressources de durabilité - Fiche pratique MDR-A == == Objectif == Permettre de comprendre les actions clés entreprises et prévues pour gérer les questions de durabilité importantes, ainsi que les ressources allouées. == Éléments clés à inclure == # Liste des actions clés #* Actions entreprises pendant l'année de référence #* Actions prévues pour le futur #* Résultats attendus #* Contribution aux objectifs et cibles des politiques... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR MDR-P (hist | modifier) [3 003 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Politiques de durabilité - Fiche pratique MDR-P == == Objectif == Permettre de comprendre les politiques mises en place par l'entreprise pour prévenir, atténuer et remédier aux incidences, gérer les risques et saisir les opportunités liés aux questions de durabilité importantes. == Éléments clés à inclure == # Description des principaux éléments #* Objectifs généraux #* Incidences, risques et opportunités visés #* Procédure de surveillanc... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR IRO-2 (hist | modifier) [4 954 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Exigences ESRS couvertes - Fiche pratique IRO-2 == == Objectif == Permettre de comprendre quelles exigences ESRS sont incluses dans la déclaration de durabilité et quels thèmes ont été omis car jugés non importants. == Éléments clés à inclure == # Liste des exigences couvertes #* Exigences ESRS auxquelles l'entreprise s'est conformée #* Numéros de page/paragraphes où trouver les informations # Tableau des points de données réglementaires #* P... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR IRO-1 (hist | modifier) [6 483 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Procédures d'identification et d'évaluation - Fiche pratique IRO-1 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise identifie et évalue les incidences, risques et opportunités importants pour sa déclaration de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Méthodes et hypothèses #* Description des méthodes et hypothèses utilisées # Procédure pour les incidences #* Identification, évaluation, priorisation et suivi des incidences #... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR SBM-3 (hist | modifier) [6 083 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Incidences, risques et opportunités importants - Fiche pratique SBM-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences, risques et opportunités importants identifiés par l'entreprise, leur origine dans la stratégie et le modèle économique, et comment ils entraînent leur adaptation. == Éléments clés à inclure == # Description des incidences, risques et opportunités importants #* Localisation dans le modèle économique et la chaîne de va... ») créé initialement avec le titre « DR SMB-3 »
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR SBM-2 (hist | modifier) [4 951 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Intérêts et points de vue des parties intéressées - Fiche pratique SBM-2 == == Objectif == Comprendre comment les intérêts et points de vue des parties intéressées sont pris en compte dans la stratégie et le modèle économique de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Coopération avec les parties intéressées #* Identification des principales parties intéressées #* Description de la coopération (catégories, modalités, finalité)... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR SBM-1 (hist | modifier) [7 265 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Stratégie, modèle économique et chaîne de valeur - Fiche pratique SBM-1 == == Objectif == Décrire les principaux éléments de la stratégie, du modèle économique et de la chaîne de valeur de l'entreprise en lien avec les questions de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Stratégie générale #* Grands groupes de produits/services #* Marchés et clients cibles #* Répartition des employés par zone géographique #* Produits/services inte... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR GOV-5 (hist | modifier) [3 966 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Gestion des risques et contrôles internes - Fiche pratique GOV-5 == == Objectif == Permettre de comprendre les procédures de gestion des risques et de contrôle interne liées à l'information en matière de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Caractéristiques du système #* Contenu et principaux éléments des procédures #* Principales caractéristiques des systèmes de gestion des risques et de contrôle interne # Méthode d'évaluation d... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR GOV-4 (hist | modifier) [2 976 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Déclaration sur la diligence raisonnable - Fiche pratique GOV-4 == == Objectif == Faciliter la compréhension de la procédure de diligence raisonnable de l'entreprise dans les questions de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Cartographie des informations #* Lien entre les aspects/étapes de la diligence raisonnable et les exigences de publication ESRS #* Explication de l'application concrète par l'entreprise # Éléments essentiels à couvri... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR GOV-3 (hist | modifier) [3 888 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Systèmes d'incitation liés à la durabilité - Fiche pratique GOV-3 == == Objectif == Comprendre comment les résultats en matière de durabilité sont intégrés dans les systèmes d'incitation des organes de gouvernance. == Éléments clés à inclure == # Caractéristiques des systèmes d'incitation #* Description des principales caractéristiques # Évaluation des résultats #* Cibles et/ou incidences spécifiques utilisées #* Métriques de durabilit... »)
- 7 octobre 2024 à 11:58 DR GOV-2 (hist | modifier) [3 950 octets] 37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Information et traitement de la durabilité par la gouvernance - Fiche pratique GOV-2 == == Objectif == Comprendre comment les organes de gouvernance sont informés des questions de durabilité et comment ils les traitent. == Éléments clés à inclure == # Transmission d'informations #* Qui informe les organes de gouvernance #* Fréquence des informations transmises #* Contenu des informations (incidences, risques, opportunités, diligence raisonnable, po... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR E1-3 (hist | modifier) [5 278 octets] 109.220.254.73 (discussion) (Page créée avec « L’exigence de publication E1-3 : Actions et ressources en rapport avec les politiques en matière de changement climatique à pour objectif de permettre de comprendre les principales actions menées et prévues pour atteindre les objectifs et cibles stratégiques liés au changement climatique. Éléments clés à inclure # '''Description des actions''' #* Respecter les principes de ESRS 2 MDR-A #* Énumérer les actions d'atténuation par décarbonation, y... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-10 (hist | modifier) [3 545 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Salaires décents - Fiche pratique S1-10 == == Objectif == Permettre de comprendre si tous les salariés de l'entreprise perçoivent ou non un salaire décent, conformément aux indices de référence applicables. == Éléments clés à inclure == # Déclaration générale #* Indiquer si tous les salariés perçoivent un salaire décent # En cas de non-conformité #* Lister les pays concernés #* Pourcentage de salariés percevant moins que le salaire déce... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-9 (hist | modifier) [3 360 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Métriques de diversité - Fiche pratique S1-9 == == Objectif == Permettre de comprendre la mixité hommes-femmes au niveau de l'encadrement supérieur et la répartition des âges parmi les salariés de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Mixité hommes-femmes dans l'encadrement supérieur #* Nombre et pourcentage par sexe #* Définition de l'encadrement supérieur utilisée # Répartition des salariés par tranche d'âge #* Moins de 30 ans... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-8 (hist | modifier) [4 799 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Négociations collectives et dialogue social - Fiche pratique S1-8 == == Objectif == Permettre de comprendre la couverture des conventions collectives et le dialogue social concernant les salariés de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Couverture des conventions collectives #* Pourcentage global de salariés couverts #* Dans l'EEE : pourcentage par pays (pour les pays avec ≥50 salariés et ≥10% du total) #* Hors EEE : pourcentage global... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-7 (hist | modifier) [4 650 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Travailleurs externes - Fiche pratique S1-7 == == Objectif == Donner un aperçu de l'approche de l'entreprise en matière d'emploi de travailleurs non-salariés et fournir des informations contextuelles sur ces effectifs. == Éléments clés à inclure == # Nombre total de travailleurs externes #* Travailleurs indépendants sous contrat #* Personnes fournies par des entreprises d'activités d'emploi (code NACE N78) # Méthodologie #* Méthode de comptabilis... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-6 (hist | modifier) [5 898 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Caractéristiques des salariés - Fiche pratique S1-6 == == Objectif == Donner un aperçu de l'approche de l'entreprise en matière d'emploi et fournir des informations contextuelles sur ses effectifs. == Éléments clés à inclure == # Nombre total de salariés #* En effectifs #* Ventilation par sexe et par pays (pour les pays avec ≥50 salariés et ≥10% du total) # Ventilation par type de contrat #* Salariés permanents #* Salariés temporaires #* Sal... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-5 (hist | modifier) [4 116 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Cibles liées aux effectifs - Fiche pratique S1-5 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise utilise des objectifs axés sur les résultats pour gérer ses incidences, risques et opportunités importants liés à ses effectifs. == Éléments clés à inclure == # Types de cibles #* Réduction des incidences négatives #* Promotion des incidences positives #* Gestion des risques et opportunités importants # Description des cibles #* Con... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-4 (hist | modifier) [8 822 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Actions sur les effectifs - Fiche pratique S1-4 == == Objectif == Permettre de comprendre les actions de l'entreprise pour gérer les incidences, risques et opportunités importants liés à ses effectifs, ainsi que l'efficacité de ces actions. == Éléments clés à inclure == # Description des plans d'action et ressources #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # Actions sur les incidences importantes #* Prévention/atténuation des incidences négatives #* R... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-3 (hist | modifier) [6 044 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Réparation et canaux pour les travailleurs - Fiche pratique S1-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les moyens formels mis à disposition des effectifs pour faire connaître leurs préoccupations et besoins, ainsi que les procédures de réparation des incidences négatives. == Éléments clés à inclure == # Approche générale de réparation #* Procédures pour fournir ou contribuer à des solutions #* Évaluation de l'efficacité des mesures co... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-2 (hist | modifier) [6 209 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Interaction avec les travailleurs - Fiche pratique S1-2 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise s'engage avec ses effectifs et leurs représentants concernant les incidences importantes, et comment leurs points de vue sont pris en compte dans les décisions. == Éléments clés à inclure == # Procédures générales de dialogue #* Interaction directe ou via les représentants #* Moments, types et fréquence des interactions #* Respo... »)
- 11 septembre 2024 à 09:12 DR S1-1 (hist | modifier) [7 483 octets] 46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Politiques liées aux effectifs - Fiche pratique S1-1 == == Objectif == Permettre de comprendre dans quelle mesure l'entreprise dispose de politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou réparer les incidences importantes sur ses effectifs, ainsi que les risques et opportunités associés. == Éléments clés à inclure == # Description des politiques #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Préciser si les politiques couvrent des groupes particuliers ou l... ») créé initialement avec le titre « S1-1 »