DR SBM-2

Objectif

Comprendre comment les intérêts et points de vue des parties intéressées sont pris en compte dans la stratégie et le modèle économique de l'entreprise.

Éléments clés à inclure

1. Coopération avec les parties intéressées
   • Identification des principales parties intéressées
   • Description de la coopération (catégories, modalités, finalité)
   • Prise en compte des résultats de la coopération
2. Compréhension des intérêts et points de vue
   • Analyse dans le cadre de la diligence raisonnable/évaluation de l'importance
   • Lien avec la stratégie et le modèle économique
3. Modifications de la stratégie/modèle économique
   • Changements effectués ou prévus
   • Mesures supplémentaires et calendrier
   • Impact potentiel sur les relations avec les parties intéressées
4. Information des organes de gouvernance
   • Processus d'information sur les points de vue des parties touchées
5. Prise en compte des effectifs
   • Intégration des intérêts et droits du personnel dans la stratégie
   • Rôle du modèle économique dans les incidences sur les effectifs

Points d'attention

• Inclure les points de vue issus du dialogue dans le cadre de la diligence raisonnable
• Considérer les effectifs comme un groupe clé de parties intéressées
• Prendre en compte l'avis des représentants des travailleurs
• Expliquer comment la stratégie peut créer, exacerber ou atténuer les incidences sur les effectifs

Informations complémentaires

• Exemples concrets de modifications apportées suite aux retours des parties intéressées
• Description des mécanismes de dialogue mis en place

Le tableau suivant est extrait du fichier des datapoints de la CSRD qui contient les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

IDENTIFIANT	ESRS	DR	Paragraphe	AR associé	Nom	Type de données	DP conditionnel ou alternatif	Peut [V]	Annexe B – ESRS 2 (SFDR + PILIER 3 + Benchmark + CL)	DP à divulguer en cas de mise en œuvre progressive [Annexe C - ESRS 1] Entreprise de moins de 750 salariés	Annexe C – ESRS 1 [DP soumis à une mise en œuvre progressive]
SBM-2_01	ESRS 2	SBM-2	45 a	AR 16	Description de l'engagement des parties prenantes	narratif
SBM-2_02	ESRS 2	SBM-2	45 a i	AR 16	Description des principales parties prenantes	narratif
SBM-2_03	ESRS 2	SBM-2	45 a ii	AR 16	Description des catégories de parties prenantes pour lesquelles l'engagement a lieu	narratif
SBM-2_04	ESRS 2	SBM-2	45 a iii	AR 16	Description de la manière dont l'engagement des parties prenantes est organisé	narratif
SBM-2_05	ESRS 2	SBM-2	45 a iv	AR 16	Description de l’objectif de l’engagement des parties prenantes	narratif
SBM-2_06	ESRS 2	SBM-2	45 a v	AR 16	Description de la manière dont les résultats de l'engagement des parties prenantes sont pris en compte	narratif
SBM-2_07	ESRS 2	SBM-2	45 b	AR 16	Description de la compréhension des intérêts et des points de vue des principales parties prenantes en ce qui concerne la stratégie et le modèle d'affaires de l'entreprise	narratif
SBM-2_08	ESRS 2	SBM-2	45 c		Description des modifications apportées à la stratégie et (ou) au modèle d'affaires	narratif	Conditionnel
SBM-2_09	ESRS 2	SBM-2	45 c i		Description de la manière dont la stratégie et (ou) le modèle d'entreprise ont été modifiés ou devraient être modifiés pour tenir compte des intérêts et des points de vue des parties prenantes	narratif	Conditionnel
SBM-2_10	ESRS 2	SBM-2	45 c ii		Description de toutes les autres étapes prévues et de leur calendrier	narratif	Conditionnel
SBM-2_11	ESRS 2	SBM-2	45 c iii		Les prochaines étapes prévues sont susceptibles de modifier les relations et les points de vue des parties prenantes.	semi-narratif	Conditionnel
SBM-2_12	ESRS 2	SBM-2	45 d		Description de la manière dont les organes administratifs, de gestion et de surveillance sont informés des points de vue et des intérêts des parties prenantes concernées en ce qui concerne les impacts liés à la durabilité	narratif

Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References). V dans la colonne "Peut" indique que cette divulgation est facultative.

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