DR E2-1

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L'exigence de publication E2-1 sur les politiques en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre comment l'entreprise met en œuvre des politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou corriger les incidences, risques et opportunités importants en matière de pollution.

Éléments clés à inclure

  1. Description des politiques
    • Conformément à ESRS 2 MDR-P
    • Couvrant les opérations propres et la chaîne de valeur
  2. Aspects à aborder (si importants)
    • Atténuation des incidences négatives liées à la pollution (air, eau, sols)
    • Substitution et réduction des substances préoccupantes
    • Prévention et gestion des incidents et situations d'urgence
  3. Informations sur les polluants et substances
    • Préciser les polluants et substances couverts par les politiques
  4. Contexte des politiques
    • Lien avec le plan d'action de l'UE "Vers une pollution zéro"
    • Impact potentiel des cibles et mesures de l'UE sur l'entreprise
    • Contribution de l'entreprise aux objectifs de réduction de la pollution

Points d'attention

  • Possibilité d'intégrer ces politiques dans des politiques environnementales ou de durabilité plus larges
  • Inclure des informations sur la révision des directives existantes (ex : directive sur les émissions industrielles)
  • Expliquer comment l'entreprise prévoit de réduire son empreinte pollution
ID ESRS DR Paragraph Related AR Name Data Type Conditional or alternative DP May

[V]

E2.IRO-1_01 E2 E2.IRO-1 11 a AR 1- AR 8 Information about the process to identify actual and potential pollution-related impacts, risks and opportuntities narrative
E2.IRO-1_02 E2 E2.IRO-1 11 b Disclosure of whether and how consultations have been conducted (pollution) narrative
E2.IRO-1_03 E2 E2.IRO-1 AR 9 Disclosure of results of materiality assessment (pollution) narrative
E2.MDR-P_01-06 E2 E2-1 14 AR 10 Policies to manage its material impacts, risks and opportunities related to pollution [see ESRS 2 MDR-P] MDR-P
E2-1_01 E2 E2-1 15 a AR 11 Disclosure of whether and how policy addresses mitigating negative impacts related to pollution of air, water and soil narrative
E2-1_02 E2 E2-1 15 b AR 11 Disclosure of  whether and how policy addresses substituting and minimising use of substances of concern and phasing out substances of very high concern narrative
E2-1_03 E2 E2-1 15 c Disclosure of  whether and how policy addresses avoiding incidents and emergency situations, and if and when they occur, controlling and limiting their impact on people and environment narrative
E2-1_04 E2 E2-1 AR 12 Disclosure of contextual information on relations between policies implemented and how policies contribute to EU Action Plan Towards Zero Pollution for Air, Water and Soil narrative V