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  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR MDR-T (hist | modifier) ‎[4 553 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Cibles et suivi de l'efficacité - Fiche pratique MDR-T == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise mesure l'efficacité de ses actions sur les questions de durabilité importantes, notamment via des cibles. == Éléments clés à inclure == # Méthode de mesure de l'efficacité #* Métriques utilisées #* Procédures en l'absence de cibles mesurables # Description des cibles #* Lien avec les objectifs de la politique #* Niveau à atteind... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR MDR-M (hist | modifier) ‎[2 189 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Métriques de durabilité - Fiche pratique MDR-M == == Objectif == Permettre de comprendre les métriques utilisées par l'entreprise pour mesurer l'efficacité de ses actions sur les questions de durabilité importantes. == Éléments clés à inclure == # Liste des métriques #* Métriques définies dans les ESRS #* Métriques spécifiques à l'entité (autres sources ou développées en interne) # Pour chaque métrique #* Méthodes et hypothèses sous-ja... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR MDR-A (hist | modifier) ‎[3 945 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Actions et ressources de durabilité - Fiche pratique MDR-A == == Objectif == Permettre de comprendre les actions clés entreprises et prévues pour gérer les questions de durabilité importantes, ainsi que les ressources allouées. == Éléments clés à inclure == # Liste des actions clés #* Actions entreprises pendant l'année de référence #* Actions prévues pour le futur #* Résultats attendus #* Contribution aux objectifs et cibles des politiques... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR MDR-P (hist | modifier) ‎[3 003 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Politiques de durabilité - Fiche pratique MDR-P == == Objectif == Permettre de comprendre les politiques mises en place par l'entreprise pour prévenir, atténuer et remédier aux incidences, gérer les risques et saisir les opportunités liés aux questions de durabilité importantes. == Éléments clés à inclure == # Description des principaux éléments #* Objectifs généraux #* Incidences, risques et opportunités visés #* Procédure de surveillanc... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR IRO-2 (hist | modifier) ‎[4 954 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Exigences ESRS couvertes - Fiche pratique IRO-2 == == Objectif == Permettre de comprendre quelles exigences ESRS sont incluses dans la déclaration de durabilité et quels thèmes ont été omis car jugés non importants. == Éléments clés à inclure == # Liste des exigences couvertes #* Exigences ESRS auxquelles l'entreprise s'est conformée #* Numéros de page/paragraphes où trouver les informations # Tableau des points de données réglementaires #* P... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR IRO-1 (hist | modifier) ‎[6 483 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Procédures d'identification et d'évaluation - Fiche pratique IRO-1 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise identifie et évalue les incidences, risques et opportunités importants pour sa déclaration de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Méthodes et hypothèses #* Description des méthodes et hypothèses utilisées # Procédure pour les incidences #* Identification, évaluation, priorisation et suivi des incidences #... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR SBM-3 (hist | modifier) ‎[6 083 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Incidences, risques et opportunités importants - Fiche pratique SBM-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences, risques et opportunités importants identifiés par l'entreprise, leur origine dans la stratégie et le modèle économique, et comment ils entraînent leur adaptation. == Éléments clés à inclure == # Description des incidences, risques et opportunités importants #* Localisation dans le modèle économique et la chaîne de va... ») créé initialement avec le titre « DR SMB-3 »
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR SBM-2 (hist | modifier) ‎[4 951 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Intérêts et points de vue des parties intéressées - Fiche pratique SBM-2 == == Objectif == Comprendre comment les intérêts et points de vue des parties intéressées sont pris en compte dans la stratégie et le modèle économique de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Coopération avec les parties intéressées #* Identification des principales parties intéressées #* Description de la coopération (catégories, modalités, finalité)... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR SBM-1 (hist | modifier) ‎[7 265 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Stratégie, modèle économique et chaîne de valeur - Fiche pratique SBM-1 == == Objectif == Décrire les principaux éléments de la stratégie, du modèle économique et de la chaîne de valeur de l'entreprise en lien avec les questions de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Stratégie générale #* Grands groupes de produits/services #* Marchés et clients cibles #* Répartition des employés par zone géographique #* Produits/services inte... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR GOV-5 (hist | modifier) ‎[3 966 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Gestion des risques et contrôles internes - Fiche pratique GOV-5 == == Objectif == Permettre de comprendre les procédures de gestion des risques et de contrôle interne liées à l'information en matière de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Caractéristiques du système #* Contenu et principaux éléments des procédures #* Principales caractéristiques des systèmes de gestion des risques et de contrôle interne # Méthode d'évaluation d... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR GOV-4 (hist | modifier) ‎[2 976 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Déclaration sur la diligence raisonnable - Fiche pratique GOV-4 == == Objectif == Faciliter la compréhension de la procédure de diligence raisonnable de l'entreprise dans les questions de durabilité. == Éléments clés à inclure == # Cartographie des informations #* Lien entre les aspects/étapes de la diligence raisonnable et les exigences de publication ESRS #* Explication de l'application concrète par l'entreprise # Éléments essentiels à couvri... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR GOV-3 (hist | modifier) ‎[3 888 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Systèmes d'incitation liés à la durabilité - Fiche pratique GOV-3 == == Objectif == Comprendre comment les résultats en matière de durabilité sont intégrés dans les systèmes d'incitation des organes de gouvernance. == Éléments clés à inclure == # Caractéristiques des systèmes d'incitation #* Description des principales caractéristiques # Évaluation des résultats #* Cibles et/ou incidences spécifiques utilisées #* Métriques de durabilit... »)
  • 7 octobre 2024 à 11:58 ‎DR GOV-2 (hist | modifier) ‎[3 950 octets] ‎37.65.175.162 (discussion) (Page créée avec « == Information et traitement de la durabilité par la gouvernance - Fiche pratique GOV-2 == == Objectif == Comprendre comment les organes de gouvernance sont informés des questions de durabilité et comment ils les traitent. == Éléments clés à inclure == # Transmission d'informations #* Qui informe les organes de gouvernance #* Fréquence des informations transmises #* Contenu des informations (incidences, risques, opportunités, diligence raisonnable, po... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E1-3 (hist | modifier) ‎[5 278 octets] ‎109.220.254.73 (discussion) (Page créée avec «  L’exigence de publication E1-3 : Actions et ressources en rapport avec les politiques en matière de changement climatique à pour objectif de permettre de comprendre les principales actions menées et prévues pour atteindre les objectifs et cibles stratégiques liés au changement climatique. Éléments clés à inclure # '''Description des actions''' #* Respecter les principes de ESRS 2 MDR-A #* Énumérer les actions d'atténuation par décarbonation, y... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-10 (hist | modifier) ‎[3 545 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Salaires décents - Fiche pratique S1-10 == == Objectif == Permettre de comprendre si tous les salariés de l'entreprise perçoivent ou non un salaire décent, conformément aux indices de référence applicables. == Éléments clés à inclure == # Déclaration générale #* Indiquer si tous les salariés perçoivent un salaire décent # En cas de non-conformité #* Lister les pays concernés #* Pourcentage de salariés percevant moins que le salaire déce... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-9 (hist | modifier) ‎[3 360 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Métriques de diversité - Fiche pratique S1-9 == == Objectif == Permettre de comprendre la mixité hommes-femmes au niveau de l'encadrement supérieur et la répartition des âges parmi les salariés de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Mixité hommes-femmes dans l'encadrement supérieur #* Nombre et pourcentage par sexe #* Définition de l'encadrement supérieur utilisée # Répartition des salariés par tranche d'âge #* Moins de 30 ans... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-8 (hist | modifier) ‎[4 799 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Négociations collectives et dialogue social - Fiche pratique S1-8 == == Objectif == Permettre de comprendre la couverture des conventions collectives et le dialogue social concernant les salariés de l'entreprise. == Éléments clés à inclure == # Couverture des conventions collectives #* Pourcentage global de salariés couverts #* Dans l'EEE : pourcentage par pays (pour les pays avec ≥50 salariés et ≥10% du total) #* Hors EEE : pourcentage global... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-7 (hist | modifier) ‎[4 650 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Travailleurs externes - Fiche pratique S1-7 == == Objectif == Donner un aperçu de l'approche de l'entreprise en matière d'emploi de travailleurs non-salariés et fournir des informations contextuelles sur ces effectifs. == Éléments clés à inclure == # Nombre total de travailleurs externes #* Travailleurs indépendants sous contrat #* Personnes fournies par des entreprises d'activités d'emploi (code NACE N78) # Méthodologie #* Méthode de comptabilis... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-6 (hist | modifier) ‎[5 898 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Caractéristiques des salariés - Fiche pratique S1-6 == == Objectif == Donner un aperçu de l'approche de l'entreprise en matière d'emploi et fournir des informations contextuelles sur ses effectifs. == Éléments clés à inclure == # Nombre total de salariés #* En effectifs #* Ventilation par sexe et par pays (pour les pays avec ≥50 salariés et ≥10% du total) # Ventilation par type de contrat #* Salariés permanents #* Salariés temporaires #* Sal... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-5 (hist | modifier) ‎[4 116 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Cibles liées aux effectifs - Fiche pratique S1-5 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise utilise des objectifs axés sur les résultats pour gérer ses incidences, risques et opportunités importants liés à ses effectifs. == Éléments clés à inclure == # Types de cibles #* Réduction des incidences négatives #* Promotion des incidences positives #* Gestion des risques et opportunités importants # Description des cibles #* Con... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-4 (hist | modifier) ‎[8 822 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Actions sur les effectifs - Fiche pratique S1-4 == == Objectif == Permettre de comprendre les actions de l'entreprise pour gérer les incidences, risques et opportunités importants liés à ses effectifs, ainsi que l'efficacité de ces actions. == Éléments clés à inclure == # Description des plans d'action et ressources #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # Actions sur les incidences importantes #* Prévention/atténuation des incidences négatives #* R... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-3 (hist | modifier) ‎[6 044 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Réparation et canaux pour les travailleurs - Fiche pratique S1-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les moyens formels mis à disposition des effectifs pour faire connaître leurs préoccupations et besoins, ainsi que les procédures de réparation des incidences négatives. == Éléments clés à inclure == # Approche générale de réparation #* Procédures pour fournir ou contribuer à des solutions #* Évaluation de l'efficacité des mesures co... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-2 (hist | modifier) ‎[6 209 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Interaction avec les travailleurs - Fiche pratique S1-2 == == Objectif == Permettre de comprendre comment l'entreprise s'engage avec ses effectifs et leurs représentants concernant les incidences importantes, et comment leurs points de vue sont pris en compte dans les décisions. == Éléments clés à inclure == # Procédures générales de dialogue #* Interaction directe ou via les représentants #* Moments, types et fréquence des interactions #* Respo... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR S1-1 (hist | modifier) ‎[7 483 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Politiques liées aux effectifs - Fiche pratique S1-1 == == Objectif == Permettre de comprendre dans quelle mesure l'entreprise dispose de politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou réparer les incidences importantes sur ses effectifs, ainsi que les risques et opportunités associés. == Éléments clés à inclure == # Description des politiques #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Préciser si les politiques couvrent des groupes particuliers ou l... ») créé initialement avec le titre « S1-1 »
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-6 (hist | modifier) ‎[4 583 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Incidences financières ressources et économie circulaire - Fiche pratique E5-6 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences financières escomptées des risques et opportunités importants liés à l'utilisation des ressources et à l'économie circulaire. == Éléments clés à inclure == # Quantification des incidences financières #* En termes monétaires si possible #* Informations qualitatives si la quantification n'est pas possible sans... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-5 (hist | modifier) ‎[5 183 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Ressources sortantes - Fiche pratique E5-5 == == Objectif == Permettre de comprendre la contribution de l'entreprise à l'économie circulaire et sa stratégie de gestion des déchets. == Éléments clés à inclure == # Produits et matières circulaires #* Description des principaux produits/matières conçus selon les principes de l'économie circulaire #* Pérennité attendue des produits par rapport à la moyenne du secteur #* Réparabilité des produi... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-4 (hist | modifier) ‎[3 963 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Ressources entrantes - Fiche pratique E5-4 == == Objectif == Permettre de comprendre l'utilisation des ressources par l'entreprise, dans ses opérations propres et sa chaîne de valeur. == Éléments clés à inclure == # Description des ressources entrantes importantes #* Produits (y compris emballages) #* Matières (dont matières premières critiques et terres rares) #* Eau #* Immobilisations corporelles # Informations quantitatives (si important) #* Po... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-3 (hist | modifier) ‎[4 768 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Cibles ressources et économie circulaire - Fiche pratique E5-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les cibles adoptées par l'entreprise dans le cadre de sa politique en matière d'économie circulaire et d'utilisation des ressources, et pour répondre aux incidences, risques et opportunités importants. == Éléments clés à inclure == # Description des cibles #* Conformément à ESRS 2 MDR-T # Domaines couverts par les cibles #* Circularité dans... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-2 (hist | modifier) ‎[4 400 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Actions et ressources pour l'économie circulaire - Fiche pratique E5-2 == == Objectif == Permettre de comprendre les actions clés mises en place et prévues pour réaliser les objectifs et les cibles de la politique en matière d'utilisation des ressources et d'économie circulaire. == Éléments clés à inclure == # Description des actions et ressources #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # Domaines d'action potentiels #* Efficacité accrue dans l'utilisa... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E5-1 (hist | modifier) ‎[4 236 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Politiques ressources et économie circulaire - Fiche pratique E5-1 == == Objectif == Permettre de comprendre dans quelle mesure l'entreprise met en œuvre des politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou réparer les incidences, risques et opportunités importants liés à l'utilisation des ressources et à l'économie circulaire. == Éléments clés à inclure == # Description des politiques #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Possibilité d'intégr... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-6 (hist | modifier) ‎[4 146 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Incidences financières biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-6 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences financières escomptées des risques et opportunités importants liés à la biodiversité et aux écosystèmes. == Éléments clés à inclure == # Quantification des incidences financières #* En termes monétaires si possible #* Informations qualitatives si la quantification n'est pas possible sans coût/effort excessif #... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-5 (hist | modifier) ‎[7 054 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Métriques d'incidence biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-5 == == Objectif == Permettre de comprendre la performance de l'entreprise par rapport aux incidences identifiées comme importantes concernant l'altération de la biodiversité et des écosystèmes. == Éléments clés à inclure == # Sites en zones sensibles #* Nombre et superficie (en hectares) des sites dans ou à proximité de zones protégées ou clés pour la biodiversité # C... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-4 (hist | modifier) ‎[4 822 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Cibles biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-4 == == Objectif == Présenter les cibles fixées par l'entreprise en matière de biodiversité et d'écosystèmes. == Éléments clés à inclure == # Alignement avec la réglementation #* Préciser si les cibles répondent aux critères de contribution substantielle ou DNSH du règlement taxonomie UE # Consultation des parties prenantes #* Prise en compte du consentement libre et éclairé des popu... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-3 (hist | modifier) ‎[6 589 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Actions et ressources biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les actions clés, mises en œuvre ou prévues, qui contribuent significativement à atteindre les objectifs et cibles de la politique en matière de biodiversité et d'écosystèmes. == Éléments clés à inclure == # Description des actions et ressources #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # Hiérarchie des mesures d'atténuation #* Éviteme... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-2 (hist | modifier) ‎[7 514 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Politiques biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-2 == == Objectif == Permettre de comprendre dans quelle mesure l'entreprise dispose de politiques pour identifier, évaluer, gérer et réparer ses incidences, dépendances, risques et opportunités importants liés à la biodiversité et aux écosystèmes. == Éléments clés à inclure == # Description des politiques #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Possibilité d'intégration dans des poli... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E4-1 (hist | modifier) ‎[10 421 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Stratégie biodiversité et écosystèmes - Fiche pratique E4-1 == == Objectif == Permettre de comprendre la résilience de la stratégie et du modèle économique de l'entreprise concernant la biodiversité et les écosystèmes, ainsi que leur compatibilité avec les politiques publiques en la matière. == Éléments clés à inclure == # Lien entre stratégie/modèle économique et biodiversité/écosystèmes #* Incidences, dépendances, risques et oppor... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E3-5 (hist | modifier) ‎[4 138 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Incidences financières liées aux ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3-5 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences financières escomptées des risques et opportunités importants liés aux ressources aquatiques et marines. == Éléments clés à inclure == # Quantification des incidences financières #* En termes monétaires si possible #* Informations qualitatives si la quantification n'est pas possible sans coût/effort e... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E3-4 (hist | modifier) ‎[3 796 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Consommation d'eau - Fiche pratique E3-4 == == Objectif == Fournir des informations détaillées sur la consommation d'eau de l'entreprise et son intensité hydrique. == Éléments clés à inclure == # Consommation d'eau totale #* En mètres cubes (m3) #* Ventilée par source # Consommation dans les zones à risque hydrique #* En m3 et en pourcentage du total #* Uniquement pour les zones considérées comme importantes # Eau recyclée et réutilisée #* Q... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E3-3 (hist | modifier) ‎[4 870 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Cibles pour les ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3-3 == == Objectif == Permettre de comprendre les cibles adoptées par l'entreprise dans le cadre de ses politiques et pour traiter les incidences, risques et opportunités importants liés aux ressources aquatiques et marines. == Éléments clés à inclure == # Description des cibles #* Conformément à ESRS 2 MDR-T # Domaines couverts par les cibles #* Gestion des aires exposées aux ris... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E3-2 (hist | modifier) ‎[3 791 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  == Actions et ressources pour les ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3-2 == == Objectif == Permettre de comprendre les actions clés mises en place et prévues pour réaliser les objectifs et les cibles de la politique en matière de ressources aquatiques et marines. == Éléments clés à inclure == # Description des actions et ressources #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # Hiérarchie des mesures d'atténuation #* Évitement de l'utilisation... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E3-1 (hist | modifier) ‎[7 147 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Politiques sur les ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3-1 == == Objectif == Permettre de comprendre dans quelle mesure l'entreprise dispose de politiques pour identifier, évaluer, gérer et réparer ses incidences, risques et opportunités importants liés aux ressources aquatiques et marines. == Éléments clés à inclure == # Description des politiques #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Possibilité d'intégration dans des politiques en... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-6 (hist | modifier) ‎[5 803 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Incidences financières liées à la pollution - Fiche pratique E2-6 == == Objectif == Permettre de comprendre les incidences financières escomptées des risques et opportunités importants en matière de pollution. == Éléments clés à inclure == # Quantification des incidences financières #* En termes monétaires si possible #* Informations qualitatives si la quantification n'est pas possible sans coût/effort excessif #* Pour les opportunités, quant... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-5 (hist | modifier) ‎[3 621 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec « == Substances préoccupantes et extrêmement préoccupantes - Fiche pratique E2-5 == == Objectif == Permettre de comprendre l'incidence de l'entreprise sur la santé et l'environnement due à ces substances, ainsi que les risques et opportunités associés. == Éléments clés à inclure == # Informations générales #* Production, utilisation, distribution, commercialisation #* Importation/exportation #* Substances seules ou dans des mélanges/articles # Quan... ») créé initialement avec le titre « E2-5 »
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-4 (hist | modifier) ‎[5 121 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  L'exigence de publication E2-4 sur la pollution de l'air, de l'eau et des sols à pour objectif de permettre de comprendre les rejets et émissions dans l'air, l'eau et le sol résultant des activités de l'entreprise, ainsi que sa production et utilisation de microplastiques. Éléments clés à inclure # '''Polluants émis''' #* Montant consolidé de chaque polluant listé dans l'annexe II du règlement E-PRTR #* Émissions dans l'air, l'eau et le sol (hors... ») créé initialement avec le titre « E2-4 »
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-3 (hist | modifier) ‎[5 295 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  L’exigence de publication E2-3 sur les cibles en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre les cibles fixées par l'entreprise pour soutenir ses politiques en matière de pollution et traiter les incidences, risques et opportunités importants qui lui sont propres. Éléments clés à inclure # '''Description des cibles''' #* Conformément à ESRS 2 MDR-T # '''Domaines couverts par les cibles''' #* Polluants atmosphériques #* Rejets... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-2 (hist | modifier) ‎[4 005 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  L'exigence de publication E2-2 sur les actions et ressources relatives à la pollution à pour objectif de permettre de comprendre les principales actions en cours et prévues pour atteindre les objectifs et cibles des politiques en matière de pollution. Éléments clés à inclure # '''Description des actions et ressources''' #* Conformément à ESRS 2 MDR-A # '''Hiérarchie des mesures d'atténuation''' #* Évitement de la pollution (prévention à la sourc... »)
  • 11 septembre 2024 à 09:12 ‎DR E2-1 (hist | modifier) ‎[4 719 octets] ‎46.218.13.60 (discussion) (Page créée avec «  L'exigence de publication E2-1 sur les politiques en matière de pollution à pour objectif de permettre de comprendre comment l'entreprise met en œuvre des politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou corriger les incidences, risques et opportunités importants en matière de pollution. Éléments clés à inclure # '''Description des politiques''' #* Conformément à ESRS 2 MDR-P #* Couvrant les opérations propres et la chaîne de valeur # '''Aspects... »)
  • 9 septembre 2024 à 15:53 ‎DR E1-2 (hist | modifier) ‎[4 327 octets] ‎109.220.254.73 (discussion) (Page créée avec « L'exigence de publication DR E1-2 sur les politiques liées à l'atténuation du changement climatique et à l'adaptation à celui-ci a pour objectif de permettre de comprendre comment l'entreprise met en œuvre des politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou corriger ses incidences, risques et opportunités importants liés à l'atténuation du changement climatique et à l'adaptation à celui-ci. Éléments clés à inclure # '''Description des pol... »)
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