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Procédures d'identification et d'évaluation liées aux ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3.IRO-1

Objectif

Décrire la procédure d'identification des incidences, risques et opportunités importantes liées aux ressources aquatiques et marines.

Éléments clés à inclure

Méthode d'évaluation

    • Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer
    • Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés

Périmètre d'évaluation

    • Opérations propres
    • Chaîne de valeur amont et aval

Sous-thèmes évalués

    • Eau : consommation, prélèvements, rejets
    • Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées

Étapes de l'évaluation

    • Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines
    • Évaluation des incidences et dépendances
    • Analyse des risques et opportunités

Critères d'évaluation

    • Bassins hydrographiques
    • Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau)
    • Gravité et probabilité des incidences

Types de risques et opportunités identifiés

    • Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation
    • Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures
    • Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience

Consultation des parties prenantes

    • Processus de consultation, notamment des communautés touchées

Points d'attention

  • Inclure les pressions sur les ressources marines (ex : microplastiques, déchets plastiques)
  • Considérer les dépendances directes et indirectes (ex : pêche, fonds marins)
  • Evaluer les risques transfrontaliers et de gouvernance des ressources aquatiques et marines

Informations complémentaires

   Utiliser des classifications internationales (ex : CICES) pour identifier les dépendances
   Considérer les matières premières essentielles issues des ressources marines
   Évaluer les risques systémiques liés aux écosystèmes marins
   Utiliser des méthodes d'empreinte environnementale pour l'évaluation

Détails par paragraphe

Le tableau suivant est extrait du [fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

Type de données E3.IRO-1_01 E3 E3.IRO-1 8 a AR 1- AR 15 Disclosure of whether and how assets and activities have been screened in order to identify actual and potential water and marine resources-related impacts, risks and opportunities in own operations and upstream and downstream value chain and methodologies, assumptions and tools used in screening Narratif - E3.IRO-1_02 E3 E3.IRO-1 8 b AR 1- AR 15 Disclosure of how consultations have been conducted (water and marine resources) Narratif } Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References).

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