DR E2-1

Exigences ESRS couvertes - Fiche pratique E2-1

Objectif : Permettre de comprendre comment l'entreprise met en œuvre des politiques pour identifier, évaluer, gérer et/ou corriger les incidences, risques et opportunités importants en matière de pollution.

Éléments clés à inclure

1. Description des politiques
   • Conformément à ESRS 2 MDR-P.
   • Couvrant les opérations propres et la chaîne de valeur.

1. Aspects à aborder (si importants)
   • Atténuation des incidences négatives liées à la pollution (air, eau, sols).
   • Substitution et réduction des substances préoccupantes.
   • Prévention et gestion des incidents et situations d'urgence.

1. Informations sur les polluants et substances
   • Préciser les polluants et substances couverts par les politiques.

1. Contexte des politiques
   • Lien avec le plan d'action de l'UE "Vers une pollution zéro".
   • Impact potentiel des cibles et mesures de l'UE sur l'entreprise.
   • Contribution de l'entreprise aux objectifs de réduction de la pollution.

Points d'attention

• Possibilité d'intégrer ces politiques dans des politiques environnementales ou de durabilité plus larges.
• Inclure des informations sur la révision des directives existantes (ex : directive sur les émissions industrielles).
• Expliquer comment l'entreprise prévoit de réduire son empreinte pollution.

Informations complémentaires

Le tableau suivant est extrait du [fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

ID	ESRS	DR	Paragraph	Related AR	Name	Data Type	Conditional or alternative DP	May [V]
E2.IRO-1_01	E2	E2.IRO-1	11 a	AR 1- AR 8	Information about the process to identify actual and potential pollution-related impacts, risks and opportuntities	narrative
E2.IRO-1_02	E2	E2.IRO-1	11 b		Disclosure of whether and how consultations have been conducted (pollution)	narrative
E2.IRO-1_03	E2	E2.IRO-1	AR 9		Disclosure of results of materiality assessment (pollution)	narrative
E2.MDR-P_01-06	E2	E2-1	14	AR 10	Policies to manage its material impacts, risks and opportunities related to pollution [see ESRS 2 MDR-P]	MDR-P
E2-1_01	E2	E2-1	15 a	AR 11	Disclosure of whether and how policy addresses mitigating negative impacts related to pollution of air, water and soil	narrative
E2-1_02	E2	E2-1	15 b	AR 11	Disclosure of  whether and how policy addresses substituting and minimising use of substances of concern and phasing out substances of very high concern	narrative
E2-1_03	E2	E2-1	15 c		Disclosure of  whether and how policy addresses avoiding incidents and emergency situations, and if and when they occur, controlling and limiting their impact on people and environment	narrative
E2-1_04	E2	E2-1	AR 12		Disclosure of contextual information on relations between policies implemented and how policies contribute to EU Action Plan Towards Zero Pollution for Air, Water and Soil	narrative		V

Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References). V dans la colonne "Peut" indique que cette divulgation est facultative.

Naviguer dans wikiRSE

Retourner à l'accueil
Retourner à la page CSRD

Contribuer à wikiRSE

Proposer vos modifications à cette fiche