« DR E3.IRO-1 » : différence entre les versions
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== Éléments clés à inclure == | == Éléments clés à inclure == | ||
'''Méthode d'évaluation''' | #'''Méthode d'évaluation''' | ||
* Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer | #* Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer | ||
* Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés | #* Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés | ||
'''Périmètre d'évaluation''' | #'''Périmètre d'évaluation''' | ||
* Opérations propres | #* Opérations propres | ||
* Chaîne de valeur amont et aval | #* Chaîne de valeur amont et aval | ||
'''Sous-thèmes évalués''' | #'''Sous-thèmes évalués''' | ||
* Eau : consommation, prélèvements, rejets | #* Eau : consommation, prélèvements, rejets | ||
* Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées | #* Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées | ||
'''Étapes de l'évaluation''' | #'''Étapes de l'évaluation''' | ||
* Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines | #* Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines | ||
* Évaluation des incidences et dépendances | #* Évaluation des incidences et dépendances | ||
* Analyse des risques et opportunités | #* Analyse des risques et opportunités | ||
'''Critères d'évaluation''' | #'''Critères d'évaluation''' | ||
* Bassins hydrographiques | #* Bassins hydrographiques | ||
* Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau) | #* Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau) | ||
* Gravité et probabilité des incidences | #* Gravité et probabilité des incidences | ||
'''Types de risques et opportunités identifiés''' | #'''Types de risques et opportunités identifiés''' | ||
* Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation | #* Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation | ||
* Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures | #* Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures | ||
* Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience | #* Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience | ||
'''Consultation des parties prenantes''' | #'''Consultation des parties prenantes''' | ||
* Processus de consultation, notamment des communautés touchées | #* Processus de consultation, notamment des communautés touchées | ||
== Points d'attention == | == Points d'attention == | ||
Version du 16 décembre 2024 à 11:15
Procédures d'identification et d'évaluation liées aux ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3.IRO-1
Objectif
Décrire la procédure d'identification des incidences, risques et opportunités importantes liées aux ressources aquatiques et marines.
Éléments clés à inclure
- Méthode d'évaluation
- Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer
- Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés
- Périmètre d'évaluation
- Opérations propres
- Chaîne de valeur amont et aval
- Sous-thèmes évalués
- Eau : consommation, prélèvements, rejets
- Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées
- Étapes de l'évaluation
- Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines
- Évaluation des incidences et dépendances
- Analyse des risques et opportunités
- Critères d'évaluation
- Bassins hydrographiques
- Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau)
- Gravité et probabilité des incidences
- Types de risques et opportunités identifiés
- Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation
- Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures
- Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience
- Consultation des parties prenantes
- Processus de consultation, notamment des communautés touchées
Points d'attention
- Inclure les pressions sur les ressources marines (ex : microplastiques, déchets plastiques)
- Considérer les dépendances directes et indirectes (ex : pêche, fonds marins)
- Evaluer les risques transfrontaliers et de gouvernance des ressources aquatiques et marines
Informations complémentaires
- Utiliser des classifications internationales (ex : CICES) pour identifier les dépendances
- Considérer les matières premières essentielles issues des ressources marines
- Évaluer les risques systémiques liés aux écosystèmes marins
- Utiliser des méthodes d'empreinte environnementale pour l'évaluation
Détails par paragraphe
Le tableau suivant est extrait du [fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.
| ID | ESRS | DR | Paragraph | Related AR | Name | Data Type | Conditional or alternative DP | May
[V] |
Appendix B - ESRS 2
(SFDR + PILLAR 3 + Benchmark + CL) |
Appendix C - ESRS 1
DPs subject to phasing-in provisions applicable to undertaking with less than 750 employees |
Appendix C - ESRS 1
DPs subject to phasing-in provisions applicable to all undertakings |
| E3.IRO-1_01 | E3 | E3.IRO-1 | 8 a | AR 1- AR 15 | Disclosure of whether and how assets and activities have been screened in order to identify actual and potential water and marine resources-related impacts, risks and opportunities in own operations and upstream and downstream value chain and methodologies, assumptions and tools used in screening [text block] | narrative | |||||
| E3.IRO-1_02 | E3 | E3.IRO-1 | 8 b | AR 1- AR 15 | Disclosure of how consultations have been conducted (water and marine resources) [text block] | narrative |
Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References).
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