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== Éléments clés à inclure ==
== Éléments clés à inclure ==
'''Méthode d'évaluation'''
'''Méthode d'évaluation'''
 
* Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer
#* Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer
* Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés
#* Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés
'''Périmètre d'évaluation'''
'''Périmètre d'évaluation'''
 
* Opérations propres
#* Opérations propres
* Chaîne de valeur amont et aval
#* Chaîne de valeur amont et aval
'''Sous-thèmes évalués'''
'''Sous-thèmes évalués'''
 
* Eau : consommation, prélèvements, rejets
#* Eau : consommation, prélèvements, rejets
* Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées
#* Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées
'''Étapes de l'évaluation'''
'''Étapes de l'évaluation'''
 
* Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines
#* Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines
* Évaluation des incidences et dépendances
#* Évaluation des incidences et dépendances
* Analyse des risques et opportunités
#* Analyse des risques et opportunités
'''Critères d'évaluation'''
'''Critères d'évaluation'''
 
* Bassins hydrographiques
#* Bassins hydrographiques
* Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau)
#* Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau)
* Gravité et probabilité des incidences
#* Gravité et probabilité des incidences
'''Types de risques et opportunités identifiés'''
'''Types de risques et opportunités identifiés'''
 
* Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation
#* Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation
* Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures
#* Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures
* Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience
#* Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience
'''Consultation des parties prenantes'''
'''Consultation des parties prenantes'''
 
* Processus de consultation, notamment des communautés touchées
#* Processus de consultation, notamment des communautés touchées


== Points d'attention ==
== Points d'attention ==

Version du 16 décembre 2024 à 10:53

Procédures d'identification et d'évaluation liées aux ressources aquatiques et marines - Fiche pratique E3.IRO-1

Objectif

Décrire la procédure d'identification des incidences, risques et opportunités importantes liées aux ressources aquatiques et marines.

Éléments clés à inclure

Méthode d'évaluation

  • Utilisation de l'approche LEAP : Localiser, Évaluer, Analyser, Préparer
  • Description des méthodes, hypothèses et outils utilisés

Périmètre d'évaluation

  • Opérations propres
  • Chaîne de valeur amont et aval

Sous-thèmes évalués

  • Eau : consommation, prélèvements, rejets
  • Ressources marines : extraction, utilisation, activités économiques associées

Étapes de l'évaluation

  • Localisation des interfaces avec les ressources aquatiques et marines
  • Évaluation des incidences et dépendances
  • Analyse des risques et opportunités

Critères d'évaluation

  • Bassins hydrographiques
  • Statut des masses d'eau (selon la directive-cadre sur l'eau)
  • Gravité et probabilité des incidences

Types de risques et opportunités identifiés

  • Risques de transition : politique, technologique, marché, réputation
  • Risques physiques : quantité et qualité de l'eau, dégradation des infrastructures
  • Opportunités : efficacité des ressources, nouveaux marchés, financement vert, résilience

Consultation des parties prenantes

  • Processus de consultation, notamment des communautés touchées

Points d'attention

  • Inclure les pressions sur les ressources marines (ex : microplastiques, déchets plastiques)
  • Considérer les dépendances directes et indirectes (ex : pêche, fonds marins)
  • Evaluer les risques transfrontaliers et de gouvernance des ressources aquatiques et marines

Informations complémentaires

  • Utiliser des classifications internationales (ex : CICES) pour identifier les dépendances
  • Considérer les matières premières essentielles issues des ressources marines
  • Évaluer les risques systémiques liés aux écosystèmes marins
  • Utiliser des méthodes d'empreinte environnementale pour l'évaluation

Détails par paragraphe

Le tableau suivant est extrait du [fichier accessible aux Fresqueurs de la CSRD] et contenant les liens vers les éléments de la réglementation correspondant à chaque point.

Type de données E3.IRO-1_01 E3 E3.IRO-1 8 a AR 1- AR 15 Disclosure of whether and how assets and activities have been screened in order to identify actual and potential water and marine resources-related impacts, risks and opportunities in own operations and upstream and downstream value chain and methodologies, assumptions and tools used in screening Narratif - E3.IRO-1_02 E3 E3.IRO-1 8 b AR 1- AR 15 Disclosure of how consultations have been conducted (water and marine resources) Narratif } Note : AR fait référence aux annexes du rapport (Additional References).

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