Modification de Prévenir les accidents environnementaux et tenir à jour des plans d’urgence
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==Définition | ==(L.4121-2 du Code du travail )Définition== | ||
Pour mettre en place une démarche de prévention, il est nécessaire de s’appuyer sur les '''neuf grands principes généraux''' qui régissent l’organisation de la prévention. | Pour mettre en place une démarche de prévention, il est nécessaire de s’appuyer sur les '''neuf grands principes généraux''' qui régissent l’organisation de la prévention. | ||
*'''Éviter les risques''' : pour supprimer le danger ou l'exposition au danger. | *'''Éviter les risques''': pour supprimer le danger ou l'exposition au danger. | ||
*'''Évaluer les risques :''' pour prioriser les actions de prévention à mener. | *'''Évaluer les risques:''' pour prioriser les actions de prévention à mener. | ||
*'''Combattre les risques à la source''', c'est intégrer la prévention le plus en amont possible. | *'''Combattre les risques à la source''', c'est intégrer la prévention le plus en amont possible. | ||
*'''Adapter le travail à l'Homme''' : pour réduire les effets du travail sur la santé. | *'''Adapter le travail à l'Homme''': pour réduire les effets du travail sur la santé. | ||
*'''Tenir compte de l'évolution de la technique :''' pour optimiser la prévention. | *'''Tenir compte de l'évolution de la technique:''' pour optimiser la prévention. | ||
*'''Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins''' : pour amoindrir les dangers. | *'''Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins''' : pour amoindrir les dangers. | ||
*'''Planifier la prévention''' en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement. | *'''Planifier la prévention''' en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement. | ||
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*'''Donner les instructions appropriées aux salariés :''' en les formant et informant sur les risques et les mesures de prévention. | *'''Donner les instructions appropriées aux salariés :''' en les formant et informant sur les risques et les mesures de prévention. | ||
Pour établir un plan de prévention des accidents environnementaux, une organisation doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour identifier les situations d'urgence et les accidents potentiels qui peuvent avoir un (des) impact(s) sur l'environnement, et comment y répondre. | Pour établir un plan de prévention des accidents environnementaux, une organisation doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une (des) procédure(s) pour identifier les situations d'urgence potentielles et les accidents potentiels qui peuvent avoir un (des) impact(s) sur l'environnement, et comment y répondre. | ||
==Question d'introspection== | |||
Avez-vous un plan de prévention des accidents environnementaux? | |||
==Pour aller + loin== | |||
*article L.4121-2 du Code du travail | *article L.4121-2 du Code du travail | ||
*'''Préparer un état des accidents réels ou potentiels''' issus de l'analyse des risques et autres informations. Il s'agit de recenser les risques potentiels pouvant survenir pendant le travail | *'''Préparer un état des accidents réels ou potentiels''' issus de l'analyse des risques et autres informations. Il s'agit de recenser les risques potentiels pouvant survenir pendant le travail => '''Outils''' : "Liste des situations d'urgence", (émissions dans l’air, décharges accidentelles dans l’eau ou la terre, effets spécifiques sur l’environnement et l’écosystème). | ||
*Procédure d'identification des risques potentiels. | *Procédure d'identification des risques potentiels. | ||
*Veille documentaire. | *Veille documentaire. | ||
==Voir aussi== | ==Voir aussi== | ||
[http:// | [http://savoirotheque.citedelarse.fr/criteres/43 Accéder au contenu disponible sur ce sujet]<br /> | ||
[ | [https://oikos-impact.laboikos.com/partenaires/critere/337 Trouver un intervenant pour ce sujet]<br /> | ||
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